Legal Notice

Données générales de l’entreprise

Domaine Philippe Robert & Fils
Directeur de publication : Johann Robert
Responsable de la rédaction: Johann Robert
Siège Social: 26 rue Pasteur, 21160 Couchey
Tél. : +33 6 74 39 38 72 / +33 6 27 04 73 14
Email : [email protected]

SIRET : 379 003 882 00014
Code APE : 0121Z - Culture de la vigne

Création graphique : Studio Zooloo, 12 rue Philibert de la Mare, 21000 Dijon.

Développement et hébergement du site : Maléo Interactive, 15 route de Tanay, 21310 Viévigne.

Informatique et Libertés

Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l'intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu'à un usage exclusif de la société Domaine Philippe Robert & Fils dans le cadre de la mise en œuvre de ses services. La société conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies. Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l'Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courrier postal ou un e-mail à la société Domaine Philippe Robert & Fils aux coordonnées ci-dessous :

Domaine Philippe Robert & Fils
26 rue Pasteur
21160 Couchey
Côte d'Or - France
Tél. : +33 6 74 39 38 72
Tél. : +33 6 27 04 73 14
[email protected]

Propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la société Domaine Philippe Robert & Fils est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, images, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la société Domaine Philippe Robert & Fils ou de tiers ayant autorisé la société Domaine Philippe Robert & Fils à les utiliser.

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